Actualite Présidentielle 2012 High TechBibliobsVoyageImmoTele obsCineAutoEmploiJeuxAccueilComparatifAstuces-FAQGaleries photosVidéos Accueil > High Tech> L'après-Hadopi selon François HollandeL'après-Hadopi selon François HollandeCréé le 25-01-2012 à 15h45- Mis à jour à 17h35 5 réactions 
Par Boris ManentiJournaliste "Le Nouvel Observateur" dévoile les grandes orientations du candidat: dépénalisation des échanges, mise à contribution des internautes et des fournisseurs d'accès...Réagir
François Hollande, lors de son discours à Toulon, mardi 24 janvier (Laurent Cipriani/AP/SIPA)Mots-clés :François Hollande, Hadopi, Parti socialiste, programme, loi, supprimer Sur le même sujet» Hadopi : Sarkozy "sidéré" par l'abrogation voulue par le PS» Pour Frédéric Mitterrand, Hadopi est "équitable et juste"» Le candidat François Hollande passe son examen de culture» François Hollande reste flou sur l'avenir de l'Hadopi "Hadopi est inapplicable et sera remplacée par une grande loi signant l'acte II de l'exception culturelle française", a promis François Hollande dimanche.
Le Parti socialiste a fait de l'abrogation de la loi anti-téléchargement illégal Hadopi son fer de lance pour la campagne numérique. Une promesse aujourd'hui reprise par le candidat socialiste, qui évoque toutefois le remplacement par "une autre législation".
Cette nouvelle législation ne sera pas détaillée ce jeudi 26 janvier, lors de l'officialisation du programme de François Hollande pour l'élection présidentielle de 2012. Toutefois, le pôle Culture et média de l'équipe de campagne de François Hollande a déjà fait part au "Nouvel Observateur" des grandes lignes de cet "après-Hadopi".
1. Taxer fournisseurs d'accès, opérateurs et fabricants"Il y aura d'abord une remise à plat de la fiscalité des fournisseurs d'accès à internet", explique Didier Mathus, responsable des enjeux numérique de la culture dans l'équipe de campagne socialiste. Les fournisseurs d'accès sont déjà largement taxés, à hauteur de 25% de leurs bénéfices.
Pour financer la création, l'équipe de François Hollande envisage également une taxe "auprès des fabricants de de hardware", c'est-à-dire les fabricants de matériel, et une taxe "des grands opérateurs comme Google". Des taxes, pour l'heure, non définies.
"Il ne s'agit pas forcément de nouvelles taxes, mais plutôt de repenser, de réinventer la fiscalité numérique pour tout remettre à plat et que tout le monde y contribue", précise Didier Mathus. "Nous travaillons à finaliser les solutions pour mettre à contribution tous les gros acteurs", renchérit Fleur Pellerin, chargée de l'économie numérique pour la campagne. Une large concertation avec ces acteurs devrait ainsi être menée.
François Hollande a déjà évoqué cette idée de "réorienter la taxe sur les fournisseurs d'accès internet qui permettra de dégager jusqu'à un milliard d'euros annuels pour rémunérer les droits d’auteurs". La semaine dernière, il a également plaidé : "Nous ferons appel à une contribution de ce qu'on appelle les fournisseurs d'accès, les fabriquants de matériels mais aussi des usagers."
2. Mettre à contribution les internautes et développer l'offre légale
Les internautes seront également mis à contribution. Une contribution a priori mensuelle dont le montant n'a pas encore été tranché. "On imagine un forfait mensuel qui ne dépasserait pas cinq euros", glisse-t-on dans les rangs de François Hollande.
Aurélie Filippetti, chargée des affaires culturelles dans l'équipe de campagne, avait proposé la création d'une contribution pour les étudiants de deux euros (prélevée sur les droits d'inscription à l'université) pour télécharger légalement films et musique. En somme une sorte de licence globale, également défendue par Martine Aubry qui proposait, dans la course à la primaire socialiste, un "prélèvement d'un à deux euros sur l'abonnement mensuel à internet pour financer les droits des auteurs ainsi que l'aide à la création".
"Il faudra une étude poussée pour définir ce montant, mais nous nous orientons vers un financement auprès du consommateur", souligne Didier Mathus.
"Mais toutes ces mesures ne fonctionneront que si nous développons l'offre légale", poursuit-il. L'équipe de François Hollande plaide ainsi en faveur "d'une gestion collective des droits d'auteurs", c'est-à-dire créer "une sorte de guichet unique" pour négocier des droits d'auteurs avec toutes les plates-formes de téléchargement.
"L'objectif est de rendre l'offre légale plus attractive que l'illégale, mais les négociations de droits sont un vrai sac de nœuds, en particulier pour les plus petits acteurs... ", note le responsable des enjeux numérique de la Culture.
3. Le peer-to-peer légaliséQuid enfin du volet répressif de l'Hadopi ? Il sera purement et simplement abandonné. La proposition de Fleur Pellerin de créer une instance "qui avertisse" les internautes téléchargeurs, sans pour autant les sanctionner, est donc abandonnée. "Tous les dispositifs de répression de l'Hadopi seront abandonnés", résume Didier Mathus.
François Hollande a d'ailleurs la volonté de "protéger les échanges non marchands", c'est-à-dire autoriser les échanges de fichiers à des fins privés. Le téléchargement illégal pourrait ainsi être dépénalisé, comme le défendait Martine Aubry.
"Le peer-to-peer serait légalisé parce qu'il s'agit d'échanges d'internaute à internaute, sans dégager d'argent", souligne Didier Mathus. "Il faut arrêter avec cette idée absurde que les internautes 'volent' les créateurs. Le téléchargement ne soustrait pas quelque chose à quelqu'un d'autre...", plaide-t-il.
L'équipe de François Hollande affirme n'avoir, pour l'heure, "pas encore arbitré" ce qu'il adviendra du budget de l'Hadopi (12 millions d'euros annuels). "Allons-nous vers une fusion avec l'Arcep ou une fusion avec la Cnil ? Le débat n'est pas encore clarifié", conclut Didier Mathus.
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nouphis arens a posté le 25-01-2012 à 17:12bonsoir,Vive le socialisme triomphant !
je cite :
"Les internautes seront également mis à contribution. Une contribution a priori mensuelle dont le montant n'a pas encore été tranché. "On imagine un forfait mensuel qui ne dépasserait pas cinq euros", glisse-t-on dans les rangs de François Hollande.
réponse : les internautes sont déjà les vaches à lait des FAI et autres capitalistes du NET, donc les socialistes vont encore trouver le moyen de les taxer encore plus, et dire qu'ils font dans le social.. Ben dis donc après la loi de 1905 ça commence à faire beaucoup pour les français et l'élection c'est en ...mai seulement ; ça promet !
Allez bonne soiréeJe répondsJ'alerteJE RÉAGIS
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Kerentrech . a posté le 25-01-2012 à 17:07Mr Romarin, vous avez oublié : acculement, éloignement, marche arrière, récession, recul, reculade, reculement, reflux, régression, repliement, repoussement, retour, retrait, retraite, rétrogradation, rétrogression...Essayez de trouver des arguments un peu moins bébêtes la prochaine fois.Je répondsJ'alerteJE RÉAGIS
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Ayumi Hamasaki a posté le 25-01-2012 à 17:02Michel Romarin, l'homme des slogans éculés du passé,Sarkozy l'homme du passif.Je répondsJ'alerteJE RÉAGIS
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Michel Romarin a posté le 25-01-2012 à 16:46Avec Hollande ce n est pas voyage dans le futur mais retour sur le passé
Il veut abroger tout ce que la droite a fait,
un retour en 2001
Un repli sur soi
Hollande l homme du passé et du passifJe répondsJ'alerteJE RÉAGIS
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Julien Cavaleri a posté le 25-01-2012 à 17:22La loi hadopi est non seulement dépassée (nous le voyons avec megaupload et compagnie), mais tire également dans la mauvaise direction.Légaliser le téléchargement "illégal" actuellement, en faisant payer une taxe de 1 à 2 € sur l'abonnement est la solution qui doit (actuellement) satisfaire la majorité des citoyens.
Si une solution comme megaupload existe et qui finance les majors (qui deviennent eux aussi de plus en plus obsolètes), cela sera encore plus viable pour eux : un téléchargement avec des limites en Go/jour ou un débit réduit et une offre abonnement illimité, débit maxi....Je répondsJ'alerteJE RÉAGIS
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